Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 26 mars 2025
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Bienvenue sur Sleptly. Les présentes Conditions d'utilisation régissent votre accès aux services proposés par Sleptly via sleptly.com ainsi que toute application ou plateforme associée, ainsi que votre utilisation de ces services. Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'utiliser le Service. En accédant à Sleptly ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et par notre Politique de confidentialité (ensemble, le Contrat).
Nous pouvons réviser ces Conditions de temps à autre. La version la plus récente sera toujours publiée sur notre site web. Si une révision est substantielle, nous vous en informerons. En continuant à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des révisions, vous acceptez d’être lié par les Conditions révisées.
Sommaire
- Notre Service
- Vos responsabilités
- Votre contenu
- Propriété intellectuelle
- Indemnisation
- Exclusions de garantie
- Limitation de responsabilité
- Résiliation
- Règlement des litiges
- Dispositions générales
- Nous contacter
1. Notre Service
Ce que nous faisons
Sleptly est une plateforme numérique d'amélioration du sommeil fondée sur l'IA et sur les principes de la thérapie cognitivo-comportementale de l'insomnie. Notre Service est conçu pour vous aider à comprendre vos habitudes de sommeil, identifier les obstacles et construire des habitudes durables pour mieux dormir. L'accès à la plupart des fonctionnalités nécessite la création d'un compte.
Qui peut utiliser Sleptly
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser le Service. Sleptly n'a pas vocation à remplacer un traitement médical ou psychologique professionnel. En cas d'urgence médicale, appelez immédiatement les services d'urgence locaux. Ne négligez jamais un avis médical professionnel à cause de quelque chose lu sur Sleptly.
Absence de relation médicale
Sleptly n'est pas un prestataire de services médicaux agréé. Tout contenu fourni via le Service est destiné à des fins d'information et d'éducation uniquement et ne constitue pas un avis médical. L'utilisation du Service ne crée aucune relation médecin-patient. Consultez toujours un professionnel de santé qualifié avant de modifier votre routine de santé.
Contenu généré par IA
Certaines parties du Service peuvent utiliser l'intelligence artificielle pour générer des informations et recommandations personnalisées. Le contenu généré par l'IA peut parfois être inexact ou incomplet. Vous devez faire preuve de votre propre jugement lorsque vous vous y fiez et ne jamais le considérer comme un substitut aux conseils d'un professionnel qualifié, notamment dans les domaines médical, psychologique, juridique ou financier.
Mises à jour du Service
Notre Service évolue en permanence. Nous pouvons mettre à jour, modifier, suspendre ou interrompre toute partie du Service à tout moment, avec ou sans préavis. Nous ne pourrons pas être tenus responsables envers vous de tels changements.
2. Vos responsabilités
Votre compte
Vous êtes responsable de toute l'activité qui se produit sous votre compte. Veuillez conserver votre mot de passe en sécurité et ne pas partager votre compte avec d'autres personnes. Informez-nous immédiatement si vous soupçonnez un accès non autorisé. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte si nous estimons que les informations que vous avez fournies sont fausses, inexactes ou enfreignent autrement les présentes Conditions.
Votre licence
Sous réserve des présentes Conditions, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le Service à des fins personnelles et non commerciales pendant la durée de votre compte ou de votre abonnement.
Conduites interdites
Vous acceptez de ne pas rétroconcevoir, copier ou redistribuer une quelconque partie du Service, d'utiliser le Service pour entraîner des modèles d'apprentissage automatique ou d'autres systèmes automatisés, de tenter d'obtenir un accès non autorisé à une partie du Service, ni d'utiliser le Service d'une manière susceptible de nuire à Sleptly ou aux autres utilisateurs.
3. Votre contenu
Contenu que vous fournissez
Vous pouvez fournir au Service des informations, des réponses et d’autres données. Vous conservez tous les droits sur votre contenu utilisateur et en êtes seul responsable.
Comment nous l’utilisons
En utilisant le Service, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et sans redevance pour traiter, stocker et utiliser votre contenu utilisateur dans le seul but de fournir et d’améliorer le Service, comme décrit plus en détail dans notre Politique de confidentialité. Nous ne vendrons pas vos données personnelles à des tiers.
4. Propriété intellectuelle
Droits de Sleptly
À l'exception de votre contenu utilisateur, l'ensemble des contenus, fonctionnalités et éléments du Service, y compris les textes, graphiques, logos et logiciels, appartiennent à Sleptly et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez utiliser, copier ni distribuer aucune partie du Service sans notre autorisation écrite préalable.
Vos retours
Si vous choisissez de nous fournir des suggestions, commentaires ou idées concernant le Service, vous nous accordez le droit de les utiliser librement, sans aucune obligation ni compensation envers vous.
5. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager Sleptly de toute responsabilité en cas de réclamation, perte ou dommage découlant de votre utilisation du Service, de votre contenu utilisateur, de votre violation des présentes Conditions ou de la violation de droits d'un tiers. Cette obligation survit à toute résiliation de votre compte.
6. Exclusions de garantie
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Service est fourni en l’état et selon sa disponibilité. Nous déclinons expressément toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou de composants nuisibles. Aucun conseil ni aucune information obtenus auprès de nous ne créent une garantie qui ne soit pas expressément énoncée dans les présentes Conditions.
7. Limitation de responsabilité
Exclusion des dommages indirects
Dans toute la mesure permise par la loi, Sleptly ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de votre utilisation du Service ou de votre incapacité à l'utiliser.
Plafond de responsabilité
Notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation résultant des présentes Conditions ou de votre utilisation du Service ne dépassera pas le montant le plus élevé entre le total des sommes que vous avez payées à Sleptly au cours des douze mois précédant la réclamation et 100 EUR.
Droit local
Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois vous sont applicables, certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.
8. Résiliation
Par nous
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service à tout moment et pour toute raison, notamment si nous estimons raisonnablement que vous avez violé les présentes Conditions.
Par vous
Vous pouvez mettre fin à votre utilisation du Service à tout moment en annulant votre abonnement, le cas échéant, et en supprimant votre compte depuis vos paramètres de compte.
Maintien en vigueur
Les dispositions relatives aux droits sur les contenus, à la propriété intellectuelle, à l'indemnisation, aux exclusions de garantie, à la limitation de responsabilité, au règlement des litiges et aux dispositions générales restent applicables après la résiliation de votre compte ou du présent Contrat.
9. Règlement des litiges
Résolution informelle
Si vous avez un différend avec nous, nous vous encourageons à nous contacter d'abord afin que nous puissions essayer de le résoudre de manière informelle. Merci de nous envoyer un e-mail à l'adresse indiquée dans la section Nous contacter, accompagné d'une description de votre préoccupation.
Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois suédoises, sans égard à leurs principes de conflit de lois. Si vous êtes consommateur dans l'Espace économique européen, vous bénéficiez également des protections obligatoires prévues par la loi du pays dans lequel vous résidez.
Compétence juridictionnelle
Si un litige formel ne peut être résolu de manière informelle, il sera soumis aux tribunaux compétents de Stockholm, en Suède, sauf si vous êtes consommateur dans l'Espace économique européen, auquel cas vous pourrez également saisir les tribunaux de votre pays de résidence.
Règlement en ligne des litiges dans l’UE
Si vous êtes un consommateur établi dans l'UE, vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne, disponible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
10. Dispositions générales
Intégralité de l’accord
Les présentes Conditions et notre Politique de confidentialité constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Sleptly concernant le Service et remplacent tout accord antérieur.
Renonciation
Le fait pour nous de ne pas faire appliquer une disposition des présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à cette disposition ou à toute autre.
Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
Cession
Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions ni les droits ou licences qui vous y sont accordés. Nous pouvons céder nos droits et obligations en vertu des présentes Conditions sans restriction, moyennant un préavis raisonnable.
Force majeure
Nous ne sommes pas responsables d'un retard ou d'une inexécution résultant de causes échappant raisonnablement à notre contrôle.
Langue
La version faisant foi des présentes Conditions est en anglais. Les traductions sont fournies uniquement pour plus de commodité.
11. Nous contacter
Si vous avez des questions sur ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse contact@sleptly.com.